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Marques déposées par Delphine Demont
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acaJOUET
Marque expirée - Marque en non vigueur

acaJOUET
Delphine Demont
acajou association loi 1901

Numéro de dépôt :
3541912
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2017
acaJOUET de Delphine Demont

Présentation de la marque acaJOUET

Déposée le 5 décembre 2007 par Delphine Demont et l'association loi 1901 acajou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « acaJOUET »

Les déposants sont Delphine Demont domicilié(e) 5 rue de Trétaigne,75018 PARIS - 75018 - France et l'association loi 1901 acajou domicilié(e) chez Cemaforre, 115 rue de Ménilmontant,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine Demont domicilié(e) 5 rue de Trétaigne,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acaJOUET est expirée depuis le 5 décembre 2017.


Delphine Demont - 5 rue de Trétaigne,75018 PARIS - 75018 - France

acajou association loi 1901 - chez Cemaforre, 115 rue de Ménilmontant,75020 PARIS - 75020 - France


Delphine Demont - 5 rue de Trétaigne,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; micro-édition.